Cabinet Jean CROZATIER

 

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Taux d’amortissement 
 
Identification des composants
  • Définition

Il faut identifier et comptabiliser séparément les éléments principaux d’une immobilisation corporelle soit :

-ayant une durée réelle d’utilisation différente de celle de l’immobilisation à laquelle ils se rattachent ;

-devant faire l’objet de remplacement au cours de la durée d’utilisation de cette immobilisation.

  • Détermination des éléments principaux

Les composants ne doivent être identifiés que s’ils représentent un élément substantiel de l’immobilisation, c’est à dire que :

-sa valeur unitaire doit être supérieure à 500 euros

-sa valeur est supérieure à 15 % pour les meubles ou 1 % pour les immeubles du prix de revient de l’immobilisation dans son ensemble.

  • Détermination de la base d’amortissement

La base de calcul des amortissements est le montant porté en immobilisation, ainsi dans la majorité des cas il s'agira du montant Hors Taxes du bien concerné, mais dans certains cas il peut s'agir du montant TTC (véhicule de tourisme dont la TVA n'est pas déductible, activité ou secteur non soumis à TVA).

Les frais accessoires (droits de mutation, honoraires, frais d'acte) peuvent sur option exercée immobilisation par immobilisation être passée en charge ou rattachés à la valeur de l'immobilisation mais de manière irrévocable.

Par mesure de simplification, pour les PME (et a fortiori les TPE) il est possible de retenir dans les comptes annuels pour les immobilisations non décomposables, l'amortissement selon les durées d'usage, les anciennes règles restent donc applicables. Ainsi l'amortissement est calculé en principe de manière linéaire sur la durée d'usage de l'immobilisation et il existe une durée d'usage communément admise, toutefois il est possible de prendre une autre durée si l'on est en mesure de la justifier.

Amortissement, dépréciation

 

Taux usuels d'amortissements (durée usage)

Immobilisations

Taux

Durée d'utilisation

BREVETS

Brevets

20%

5 ans

IMMEUBLES

Maison d'habitation 1 à 2 % 50 à 100 ans
Maison ouvrière 3 à 4 %

25 à 33,33 ans

Bâtiments commerciaux

2 à 5 %

20 à 50 ans
Bâtiments industriels 5 % 20 ans
Bâtiments industriels légers 10 % 10 ans
Immeubles à usage bureaux 4 % 25 ans

MOBILIERS ET DIVERS

Taux général

10%

10 ans
Agencements et installations 5 à 10 %

10 à 20 ans

Mobilier de construction légère

10 à 15 %

6,66 à 10 ans

MATERIEL ET OUTILLAGE FIXE

Matériel

10 à 15 %

6,66 à 10 ans

Outillage et matériel de bureau 10 à 20 %

5 à 10 ans

Cuves

15%

6,66 ans

Matériels de jeux ou distributeurs automatiques

10 à 20 %

5 à 10 ans

Cassettes vidéo données en location

50%

2 ans
Micro-ordinateur

33,33%

3 ans
Petit outillage 33,33 à 50 % 2 à 3 ans

MATERIELS ROULANTS

Automobiles

20 à 25 %

4 à 5 ans
Camions

20 à 25 %

4 à 5 ans
Autocars 15% 6,66 ans
Bétonnières, bulldozers, gros matériel de chantier 12,50 à 25 % 4 à 8 ans